Mentions Légales

Version du 15 novembre 2023

Bienvenue sur le site SCULPTA , un espace dédié à la réalisation de vos impressions et conceptions 3D. Ce site est la propriété de Monsieur Robin PELLERIN EI, qui en est l'éditeur et opère en tant qu'auto-entrepreneur.

L'accès et l'utilisation de ce site sont régis par les "Conditions d'Utilisation" suivantes ainsi que par les lois applicables sur le territoire français, notamment la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) qui encadre les conditions de mise à disposition des services de communication publique en ligne, ainsi que par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

En naviguant sur sculpta-3dprint.com, vous acceptez sans réserve les dispositions suivantes et vous engagez à les respecter.

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site

Édition du site :

Le site sculpta-3dprint.com est édité par Robin PELLERIN EI, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 980 759 138 00012, dont le siège social est domicilié à l'adresse de la société de domiciliation : 12 Rue de la Part-Dieu, 69003, LYON.

Numéro de téléphone : (+33) 07.67.47.04.84

Adresse électronique (E-mail) : contact@sculpta-3dprint.com

Responsable de publication : Robin PELLERIN EI

Hébergement :

Le site sculpta-3dprint.com est hébergé par IONOS SARL (https://www.ionos.fr/), société à responsabilité limitée au capital de 100.000 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le numéro SIRET 431 303 775 000 16, code APE 642 B et identifiée par le numéro R.C.S Sarreguemines B 431 303 775. Numéro d'identification intracommunautaire : FR 13 431303775.

Adresse postale : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site sculpta-3dprint.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations fournies

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité de l'éditeur.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Interactivité

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement la teneur juridique.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Nous utilisons également des illustrations conçues par Macrovector, acquises via Adobe Stock (https://stock.adobe.com/), dont les droits sont réservés et régis par les termes du contrat de licence Adobe Stock. Un grand merci à Macrovector pour leur travail artistique.

De même, de nombreuses icônes utilisées sur le site sculpta-3dprint.com proviennent de la plateforme Icons8 (https://icones8.fr/), et sont utilisées conformément aux termes de leur licence. Nous remercions Icons8 pour la mise à disposition de ces ressources graphiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur ou des titulaires des droits concernés. Ceci inclut les icônes d'Icons8 et les illustrations de Macrovector, dont l'utilisation est soumise aux conditions spécifiées par leurs licences respectives.

Pour toute demande de reproduction ou d'autorisation, veuillez nous contacter par mail: contact@sculpta-3dprint.com ou sur le formulaire dédié à l’adresse: https://sculpta-3dprint.com/pages/contact.

Protection des données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est Robin PELLERIN EI. Les données personnelles collectées sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l'adresse suivante : contact@sculpta-3dprint.com. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.